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한국어 Le ministère chinois de l'écologie et de l'environnement (MEE) a officiellement publié le 17 mai une série de règles provisoires pour l'échange de droits d'émission de carbone, régissant l'enregistrement, la spécification des échanges et le règlement des droits d'émission pour le système national d'échange de quotas d'émission (SCEQE). Avant de procéder à l'échange, les gouvernements locaux doivent d'abord identifier leurs volumes totaux de réduction d'émissions et distribuer les quotas de droits d'émission aux entreprises et entités locales. Les règles ont établi des moyens d'échange de quotas d'émission orientés vers le marché, selon lesquels l'unité minimale de changement et le prix unitaire du volume d'échange déclaré sont respectivement d'une tonne d'équivalent de dioxyde de carbone et de 0,01 RMB. En outre, avant que les institutions nationales d'enregistrement et de transaction du système d'échange de quotas d'émission ne soient établies, le Hubei Emission Exchange se chargera de l'enregistrement, et le Shanghai Environment and Energy Exchange (SEEE) gérera l'ouverture, l'exploitation et la maintenance des comptes.
Depuis 2011, la NDRC mène des programmes ETS pilotes à Pékin, Shanghai, Guangdong et dans quatre autres provinces. Les produits pilotes d'échange de carbone sont principalement divisés en quotas d'émission de carbone locaux et en réduction certifiée des émissions chinoises (CCER). On s'attend à ce que le MEE ouvre l'enregistrement CCER pour les entreprises dans le système national d'échange de quotas d'émission et qu'il supervise le volume d'échange de manière dynamique. Si les prix du carbone connaissent des fluctuations anormales, les agences de régulation du MEE interviendront avec des mécanismes de gestion des risques intégrés pour se protéger contre la volatilité du marché. Selon TF Securities [601162:CH], sur la base de la capacité actuelle de production d'énergie éolienne en Chine, si le développement du marché CCER devient stable, le revenu annuel de la réduction des émissions de l'énergie éolienne devrait atteindre 7,44 milliards de RMB.
Après des années d'essai, le MEE a publié le 30 décembre 2020 un plan de mise en œuvre pour déployer le système d'échange de quotas d'émission à l'échelle nationale, d'abord dans le secteur de l'électricité, avec la participation de 2 225 entreprises de production d'électricité dans tout le pays. Les nouvelles règles permettront d'accélérer la transition des programmes ETS régionaux vers le niveau national. Entre-temps, les règles provisoires ont complété la première série de règles établie par le MEE en février, formant ensemble le cadre 1+3 pour le système national d'échange de quotas d'émission. Le marché national du carbone devrait démarrer à la fin du mois de juin et servir de mécanisme de marché important pour atteindre les objectifs de neutralité carbone de la Chine. Selon le gouverneur de la PBoC, Yi Gang, avant 2030, la Chine injectera 2,2 trillions de RMB par an dans la réduction des émissions de carbone.
Sources :
http://www.mee.gov.cn/xxgk2018/xxgk/xxgk01/202105/t20210519_833574.html
http://finance.sina.com.cn/tech/2021-01-10/doc-iiznctkf1308440.shtml
